Présents : Mollier Michel, Barbe Christian, Bonnet Guy, Brancaléone Marcello, Brisse Christian, Brun Ariel, Fertey Henri, Filhol Marie-Claude, Fumat Henri, Gontier Véra, Gosseries Philippe, Martin Paul, Morizur Auguste, Tschofen Jean Jacques
Excusé : Le Lan Georges

Point 1 Adoption du CR du 13 septembre 2022

Pas de remarques particulières, le CR est adopté.

Il a été néanmoins stipulé (pour éviter de renvoyer un CR après d'autres remarques reçues postérieurement à la première diffusion générale) de laisser un délai pour les corrections éventuelles des présents de l'ordre de 8 jours.  Le secrétaire fixera la date limite pour les retours éventuels des membres du CA lors de l'envoi par courriel de la première rédaction pour accord.

Nb : En cas d'information urgente vous seriez néanmoins prévenus rapidement.

Point 2 Information sur la procédure judiciaire Syltours ( Roumanie)

L'audience est normalement prévue demain mardi 8 novembre. Nous n'en savons pas plus à la date de diffusion de ce compte rendu.

Point 3 Informations mutuelle ILL

- Un comité de pilotage a eu lieu début octobre, auquel les représentants de l'ARILL n'ont pas été conviés !

Deux documents sont en pièces jointes et précisent l'évolution pour 2023 :
1-  Informations Cotisations MUTUELLE ILL Version mise à jour du 15 novembre 2022.
2- Tendance frais de santé - 5 octobre 2022. Document d'ensemble actifs et retraités élaboré par le courtier Verlingue.
Il en ressort que les cotisations vont significativement augmenter consécutivement à l'augmentation de 6,9 % du PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale) passé de 3 428 € à 3 664,53 € (le montant sera confirmé fin 2022). Pour rappel, le PMSS a été stable de 2020 à 2022.

Une demande de rencontre va être adressée au CSE à l'initiative de nos représentants Guy Bonnet, Marcello Brancaléone et Jean Jacques Tschofen, rencontre destinée à préciser et clarifier un certain nombre de points.

- Madame Chatterji (épouse de Tapan qui a travaillé en contrat de 5 ans à l'Institut) nous a demandé s'il lui était possible d'intégrer notre mutuelle. Pour rappel, à la cessation d'activité, le délai d'intégration est de 6 mois. Au-delà il n'est plus possible d'adhérer ! L'intéressée a été informée.

Précision d'Eric Malossanne : Mr Chatterji est parti en juin 2008 suite à une fin de contrat; il était affilié à la mutuelle. S'il n'a pas souscrit le contrat de santé des retraités, il avait 6 mois pour le faire. A ce jour, aucune possibilité de le réintégrer.

Précision de Cécile pour le CSE ILL : Nous n'avons pas d'inscription à la mutuelle au nom de Mr ou Mme Chatterji.

Point 4 Budget Adhésions

Sur le compte courant : 5 047,07 €
Sur le livret bleu : 20 766,31 €
Mais les remarques du précédent CA restent d'actualité (procédure judiciaire en cours...)

Au niveau des adhésions, c'est le statu quo après avoir rayé des listes celles et ceux qui n'avaient donné aucun signe de vie depuis au moins trois ans (cotisation...)
A ce jour, nous sommes 184.

A l'initiative d'Henri Fumat, une discussion s'en est suivie sur le faible taux de nouvelles adhésions. Plusieurs pistes sont envisagées :
- Adhésion gratuite la première année pour se faire connaître
- Passage obligatoire par le CSE lors de l'arrêt d'activité pour être sûr que l'information ARILL "passe" .

Il faut dire que la situation nous est défavorable !
La pandémie Covid 19 de ces derniers temps nous a considérablement affectés dans nos activités. Elle a pratiquement annulé tous les pots de départ d'agents quittant l'ILL. Or c'était pour nous l'occasion de circuler avec nos fiches d'inscription et de contacter un maximum de personnes...

Point 5 Bilan de la sortie Jean Beaumont

Finalement nous étions 39 sur 48 prévus au départ.
Les délais nécessaires entre les premiers contacts avec les voyagistes et la sortie proprement dite sont de plusieurs mois au minimum. Et à nos âges, des aléas de santé peuvent intervenir, ce qui fut le cas.

Sinon, la journée s'est bien passée et un très bref résumé est sur le site.

Le coût pour l'ARILL aura été de 2 590 € incluant les remboursements pour désistement pour cause de santé.

Point 6 Projets de sortie pour 2023

Nous avions prévu des visites des stations de traitement de déchets ATHANOR ou d'assainissement de l'eau AQUAPOLE courant novembre ou décembre. Pour diverses raisons ce ne sera pas possible en 2022. Nous les reporterons en 2023.

Les autres projets vous seront présentés lors de la future AG du 2 décembre.

Point 7 Préparation AG du 2 décembre 2022

Les documents afférents ont dû vous parvenir entre temps par messagerie électronique et ils sont également sur la page d'accueil du site :

- Convocation et ordre du jour
- Renouvellement d'un tiers des membres du CA, appel à candidature et pouvoir
- Adhésion 2023 et inscription au repas
- Menu

Il a été décidé que la cotisation resterait à 18 € comme précédemment.

Point 8 Information sur la vie de l'ILL et divers

Le redémarrage du réacteur après les grands travaux est prévu fin février, pour trois cycles, avec un long arrêt de mi octobre 2023 jusqu'à fin juin 2024 pour d'importants travaux sur le pont tournant du niveau D.

Nous avons appris le décès de Mr Robert Comès qui représentait le CNRS lors des comités de direction qui ont marqué, au fil des années, la vie de l'Institut.

Date du prochain CA : lundi 16 janvier 2023.